Différents documents-clé ont été mis à jour dans la foulée de la dernière conférence sur la vie associative : dossier de demande de subvention mais aussi (et surtout) convention d’objectifs.
Il sont en ligne ici, sur le site Associations.gouv.fr. dont je reprends ci-dessous l’article de présentation ainsi que les liens.
La conférence avait pour objectif de faire émerger, au terme d’échanges et de réflexions partagées, des propositions d’adaptation et d’amélioration de la vie associative faisant consensus entre le monde associatif et les pouvoirs publics.
Elle a d’ores et déjà débouché sur un ensemble de mesures visant à la sécurisation juridique des financements publics tant au regard du code des marchés publics que du droit communautaire des aides d’état.
Les nouveaux documents issus des travaux de la conférence sont déjà disponibles :
Le manuel d’utilisation de ces documents à destination des dirigeants associatifs et des responsables des pouvoirs publics : Téléchargez le manuel