Selon la loi de 1901, l’association repose sur le principe du bénévolat, de la gratuité de l’engagement et de l’absence de contrepartie matérielle. Cela n’interdit pas à l’association de recourir à des ressources humaines rémunérées, professionnel indépendant ou salarié. Dans ce cas, certaines précautions sont à prendre.
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Rémunérer un dirigeant associatif : aspects juridiques et fiscaux
Le principe de non-lucrativité posé à l’article 1 de la loi de 1901 interdit à l’association de fonctionner comme une entreprise, en dégageant des bénéfices qui seront répartis entre des actionnaires ; les membres d’une association ne peuvent donc s’enrichir en partageant entre eux les excédents financiers dégagés par les activités associatives. Cette interdiction de […]
(En)cadrer la relation avec un directeur salarié : conseils pratiques d’un militant professionnel
Le directeur salarié a quelques fois du mal à trouver sa place dans le fonctionnement institutionnel. Bertrand, professionnel de l’animation, nous avait livré sa manière de voir les choses.