Parmi les freins au développement du bénévolat, il en est un qui est souvent passé sous silence dans les discours officiels, celui de la responsabilité du dirigeant bénévole.
En cas de faute lourde de gestion, d’infraction grave à la réglementation ou lorsque les dirigeants ont clairement violé l’objet statutaire, leur responsabilité personnelle peut être mise en cause.
En fait, la plupart du temps, il faudrait dire la responsabilité du Président.
Chaque fois que les statuts ne précisent pas les fonctions des dirigeants (comme dans le modèle de préfecture, par exemple), le Président est réputé conduire seul et engager pleinement l’association, dans la limite de l’objet associatif (bien évidemment).
En contrepartie de ces superpouvoirs, si la responsabilité personnelle des dirigeants doit être mise en cause, c’est le Président qui supportera souvent seul les conséquences des erreurs ou négligences.
Cela me rappelle les superhéros des bandes dessinées américaines. Leur « destin » s’ouvre souvent sur une grave prise de conscience :
« A de grands pouvoirs correspond une lourde responsabilité ».
Et nos superbénévoles de courir la ville toute la nuit pour porter secours à la veuve et à l’orphelin. Au détriment de sa vie professionnelle, -quelques fois de sa vie privée-, au prix d’incontestables sacrifices (mais toujours de bon coeur et avec le sens profond de l’intérêt collectif).
Le seul moyen pour diluer la responsabilité du président est d’organiser un fonctionnement plus collectif en répartissant taches et fonctions entre les membres du bureau. A cet égard, les statuts peuvent jouer un rôle déterminant s’ils définissent clairement les fonctions des trois dirigeants.
En général, on précise que le trésorier est responsable des finances et de la comptabilité et le Secrétaire des formalités et du registre spécial. Le président reste compétent pour engager et représenter l’association en toutes circonstances.
Cette formulation statutaire du rôle de chacun est sécurisante pour le Président, mais également pour les autres dirigeants qui y trouvent une brève « fiche de poste » (comme on dirait dans une entreprise). Elle permet de rétablir un situation équitable au sein de l’équipe dirigeante ; elle incite à la collégialité et réduit les risques de dérives autoritaires.
Cette définition des rôles peut parfaitement être formulée dans le Règlement Intérieur de l’association (voir par exemple le modèle que nous proposons en téléchargement).
On rappelle qu’il est de toutes manières indispensable d’assurer individuellement la responsabilité civile personnelle de chacun des dirigeants.
Publié initialement le 7 février 2007