La prévention et la couverture des risques dans l’association sont un aspect essentiel du « métier » de dirigeant bénévole. Toutes les associations présentent une typologie de risques particulière, liée à leurs activités et leur contexte ; il convient d’en prendre précisément la mesure et de mettre en oeuvre tous les moyens pour réduire et assurer les risques pesant sur l’association et les personnes qui y sont liées.
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Président d’association : un superhéros à l’américaine ?
Parmi les freins au développement du bénévolat, il en est un qui est souvent passé sous silence dans les discours officiels, celui de la responsabilité du dirigeant bénévole. En cas de faute lourde de gestion, d’infraction grave à la réglementation ou lorsque les dirigeants ont clairement violé l’objet statutaire, leur responsabilité personnelle peut être mise […]
Quelques risques opérationnels des organismes à but non lucratif
Les risques opérationnels sont présents dès que l’association déploie ses chantiers, quelle que soit sa taille ou son modèle de fonctionnement. Nous en donnons ici un bref aperçu. Associations en relation avec des publics sensibles Lorsque l’objet associatif met les collaborateurs (salariés et bénévoles) en face de publics dits « sensibles », la réglementation impose […]
Dirigeants associatifs : pensez à renouveler l’assurance gratuite de RC de vos bénévoles
Les lecteurs de ce blog connaissent bien la Fondation du Bénévolat et l’assurance gratuite de responsabilité civile qu’elle propose aux dirigeants et aux bénévoles actifs des associations loi 1901. Cette assurance est annuelle (comme toutes les assurances) et il est nécessaire de la renouveler chaque année. C’est l’occasion de mettre à jour la liste de […]
L’assurance de responsabilité civile du dirigeant d’association loi 1901, une garantie fondamentale
En relisant le guide pratique du bénévolat du Ministère (ici à propos d’un certaine indigence du statut de dirigeant associatif), je m’étais promis d’écrire un billet intitulé « Le triste sort du dirigeant bénévole ». C’est vrai que lorsqu’on fait l’inventaire des mesures réglementaires destinées à conférer aux bénévoles quelques menus avantages, on se rend compte de […]
Quand la Fondation pour le Bénévolat en fait trop (ou pas assez)
La Fondation pour le Bénévolat, dont je vous parlais ici, est une fondation reconnue d’utilité publique qui propose gratuitement aux dirigeants associatifs et aux bénévoles impliqués dans les activités de l’association une assurance de responsabilité civile. Cette fondation a été créée par Michèle Alliot-Marie en 1994, alors qu’elle était Ministre de la Jeunesse et des […]
La couverture « accident du travail » des bénévoles associatifs
A titre facultatif dans les associations d’intérêt général Les organismes d’intérêt général au sens de l’article 200 du Code Général des Impôts, c’est-à-dire les associations dont la gestion est désintéressée et qui ont un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique ont la […]
Creer une association loi 1901 : 4 ressources gratuites et fondamentales
Pour créer une association, il faut commencer par rédiger des statuts. Ensuite il est recommandé d’adopter un règlement intérieur pour compléter les statuts qui ne règlent que l’essentiel. Sur le plan financier, la sagesse impose de mettre en place rapidement la comptabilité qui permettra de sécuriser la gestion. Et puis les dirigeants auront à coeur de dégager leur responsabilité personnelle en adoptant des principes de fonctionnement et en assurant leur responsabilité civile.