Voilà ma première réalisation dans le domaine du livre numérique.

Il s’agit d’un mémento technique à destination des banquiers en relation avec les associations 1901. Cet ebook est au format pdf, en téléchargement gratuit sur le site Association1901.fr.

En voici le texte d’introduction ainsi que le sommaire.

Le mémento du chargé de clientèle « associations »

D’une manière générale, les Banques apprécient la clientèle des associations 1901 : certains comptes peuvent être très rentables et le niveau de risque paraît toujours facile à appréhender. Les réseaux mutualistes affichent un tropisme historique en direction du secteur non marchand.

Il faut reconnaître que le secteur à but non lucratif prend une place croissante dans la société et l’économie. Le budget global annuel des associations a pu être évalué à quelques 60 milliards d’euros. Plus d’un million de structures régies par la loi de 1901 emploient 935.000 ETP et mobilisent 14 millions de bénévoles.

Il est clair qu’aucun banquier ne saurait se désintéresser totalement du secteur associatif, notamment des « grosses » associations, ces 22.000 structures qui disposent en France d’un budget supérieur à 500.000 €. Ces associations constituent souvent des contreparties de premier choix, dans la mesure où elles bénéficient de financements publics réguliers.

Mais le paysage associatif français témoigne d’une étonnante diversité. Pour cette raison, il nous a paru utile de réunir dans un mémento synthétique les principales informations nécessaires pour appréhender la clientèle des organismes à but non lucratif.

Un panorama sectoriel permettra de prendre la mesure de cette diversité. Ensuite nous aborderons le fonctionnement juridique, fiscal, comptable et financer des associations 1901. La vocation de cet ouvrage ne sera pas de proposer un guide pratique de gestion associative, mais plutôt d’identifier quelques modèles associatifs et de passer en revue les principes de fonctionnement de la généralité des associations.

A la fin de cet ouvrage, nous nous sommes attaché à préciser les spécificités économiques et financières des organismes à but lucratif. Ces développements seront utiles pour conduire l’analyse financière et l’approche-risque des associations emprunteuses.

Approche bancaire des associations

LE PAYSAGE ASSOCIATIF FRANÇAIS 4

1. le secteur caritatif et humanitaire 5
2. le secteur sanitaire et social 6
3. Les associations de défense des droits et des causes 8
4. Le secteur educatif, la formation et l’insertion 11
5. Le secteur sportif 12
6. le secteur culturel 14
7. Le secteur des loisirs 16
8. les associations a vocation economique ou de développement local 17
9. les autres associations 18

LE DROIT DES ASSOCIATIONS 1901 19

1. Typologie des associations 21
2. Les membres de l’association 22
3. Les dirigeants 25
4. L’assemblée générale de l’association 33
5. Le règlement intérieur 35
6. Les formalités obligatoires et le registre spécial 37

LA FISCALITE DES ASSOCIATIONS 1901 40

1. Dons et déductibilité fiscale 40
2. L’imposition des revenus du patrimoine 41
3. Les impôts commerciaux et le régime des activités lucratives 42
4. Les régimes particuliers 45
5. Sectorisation et filialisation des activités lucratives 48
6. La responsabilité fiscale du dirigeant d’association48

LA COMPTABILITE DES ASSOCIATIONS 1901 49

1. Les obligations comptables 49
2. nomination d’un commissaire aux comptes 50
3. Détermination du résultat comptable 51
4. Informations relatives au bénévolat 51
5. Affectation du résultat comptable. 52
6. Passif interne 52

GESTION ECONOMIQUE ET FINANCIERE DES ASSOCIATIONS 1901 54

1. Les modeles economiques 54

• Les petites associations de membres 54
• Les micro-entreprises associatives 55
• Les associations employeurs 55
• Les associations gestionnaires 55

2. Les risques spécifiques aux associations 1901 56

• Risques opérationnels 56
• Risques de dérives dans les « associations de membres » 58
• Risques des associations employeurs 59
• Risques financiers 60

3. Transparence et gouvernance associative 61

• Bonne gouvernance 62
• Une gestion désintéressée 65
• Fonctionnement démocratique et républicain 65
• Publication et contrôle des comptes 66

4. La responsabilité de l’association 66

• La responsabilité pénale de l’association 67
• La responsabilité civile contractuelle de l’association 67
• La responsabilité civile délictuelle 68

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