Nous avons mis en ligne une Version 2 des ressources utiles pour préparer l’assemblée des membres de votre association. Le kit « Préparer votre AG » contient désormais les documents suivants : lettre de convocation modèle de procès-verbal feuille d’émargement modèle de rapport moral modèle de rapport financier Le kit est toujours gratuit ; il suffit de […]
Organiser l'assemblée générale
L’association sans adhérents : un mythe dangereux
Je consulte régulièrement la liste des recherches dans les différents moteurs qui amènent les lecteurs sur mon blog ou sur mon forum. J’y trouve quelques fois les mots-clé : « association sans adhérents ». Je suis toujours étonné quand des fondateurs d’association ou des dirigeants en fonction me demandent comment se « passer » des […]
Précautions à propos de la nomination et de la révocation des dirigeants d’association loi 1901
Le dirigeant bénévole étant un mandataire, son mandat peut être résilié à tout moment par le mandant, c’est l’application de la théorie générale du mandat. En principe, les dirigeants sont révoqués dans les mêmes conditions que leur nomination. Si les statuts prévoient que les dirigeants sont élus en AG, ils ne peuvent être révoqués qu’en AG, par un vote avec les mêmes conditions de quorum et de majorité que celles qui prévalent pour leur nomination. C’est le principe du parallélisme des formes.
Ebook « Dissoudre une association loi 1901 »
Mettre fin à l’association fait quelques fois partie du travail des dirigeants.
Parce que le projet est arrivé à son terme, qu’il s’est essoufflé, qu’il a été submergé par les difficultés financières, il faut mettre fin à l’association, en procédant à la liquidation et la dissolution de la personne morale.
De (trop) nombreuses associations régies par la loi de 1901 restent en sommeil, c’est-à-dire ne procèdent pas à leur dissolution, après avoir mis fin à leurs activités.
Pourquoi il est dangereux pour les dirigeants d’une association loi 1901 de ne pas tenir les assemblées générales
Sauf de très rares exceptions, les statuts des associations prévoient toujours la tenue d’une ou plusieurs assemblée annuelle des membres de l’association. Dans les statuts au modèle de préfecture, il s’agit de la fameuse assemblée générale ordinaire, qui est prévue pour se dérouler chaque année.
Moments-clé de la vie associative sur Association1901.fr
Retrouvez sur notre site Association1901.fr toutes les ressources pour gérer les moments importants dans la vie de votre association loi 1901 : la création, l’assemblée générale, la demande de subvention, la rédaction d’un règlement intérieur, jusqu’à la dissolution de votre association.
Obtenir la convocation d’une assemblée générale (association loi 1901)
Quel contexte ? L’assemblée générale est l’organe souverain de l’association. Sa réunion régulière relève de la plus élémentaire gouvernance. Dans une micro-structure où tout le monde est associé aux activités et à la prise de décision, il est acceptable que les AG soient tenues de manière purement formelle, « sur un coin de table ». […]
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Vous êtes un fidèle lecteur du blog association1901.fr mais connaissez-vous le portail Association1901.fr ? Ce site de ressources gratuites reçoit vos nombreuses visites en provenance des moteurs de recherche. Ils sont des dizaines de milliers à être venus rédiger en ligne les statuts de leur association ou bien télécharger un modèle de règlement intérieur. 5000 […]