Contrairement aux entreprises du secteur marchand, le succès d’une association ne se traduit pas nécessairement par une croissance continue des performances quantitatives. Deux siècles de soi-disant progrès économiques ont profondément imprégnées nos mentalités collectives avec un modèle productiviste qui n’est pas forcément de mise sous l’égide de la loi de 1901. Je vous propose un petit cas pratique à propos d’une association fondée et animée par 6 bénévoles, des seniors, tous anciens ingénieurs ou scientifiques, avec pour objet de lutter contre la fracture numérique dont sont victimes nos ainés, en les initiant à la micro-informatique et internet.
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Sous-traitance et contrat de travail dans une association 1901 : quelles précautions juridiques ?
Selon la loi de 1901, l’association repose sur le principe du bénévolat, de la gratuité de l’engagement et de l’absence de contrepartie matérielle. Cela n’interdit pas à l’association de recourir à des ressources humaines rémunérées, professionnel indépendant ou salarié. Dans ce cas, certaines précautions sont à prendre.
Peut-on vendre une association ?
Association à vendre ! C’est ainsi qu’un de nos collègues du web associatif essaye d’alerter le public sur sa situation financière délicate. Une sorte de provocation mais qu’en est-il de la réalité juridique ?
5 bonnes raisons de ne pas devenir employeur associatif
Comme j’aime bien « cracher un peu dans la soupe » et qu’il est beaucoup question en ce moment de la dynamique de l’emploi associatif, je vais vous faire un bel article, au premier degré (pas rigolo du tout mais sans aucune ironie, ni exagération dans tout ce qui va suivre) pour vous expliquer toutes les (plus ou moins) bonnes raisons qui militent pour ne pas signer ce contrat à durée indéterminée qui constituerait le premier contrat de travail conclu dans l’histoire de votre petite association.
Vers une relance des contrats aidés
Une fois n’est pas coutume, l’Etat semble vouloir rendre d’une main ce qu’il avait pris de l’autre. Dans un contexte social chahuté, avec une grogne des jeunes qui couve comme le feu sous la cendre, les contrats aidés, des dispositifs d’emploi essentiellement destinés aux jeunes, retrouvent tout leur intérêt. 100.000 contrats supplémentaires annoncés pour 2009 […]
Les parties prenantes du projet associatif
Qu’il s’agisse de rédiger les statuts ou de mettre en place d’une démarche de gouvernance, une des premières étapes consiste à identifier les parties prenantes de l’association, les personnes ou les groupes de personnes, qui profitent de sa présence et ont intérêt à sa préservation. La relation avec les parties prenantes repose sur un contrat […]
Mutualisation entre associations 1901 : quelques ressources en ligne
Quelques éléments d’information glanés sur internet à propos de la mutalisation des ressources entre associations régies par la loi de 1901.(S3a, association hérouvillaise de soutien au tissu associatif local, CNAR Culture, CRIB)
Quelles précautions avant de recourir à un intervenant extérieur ?
Souvent, l’association doit sous-traiter contre rémunération certains travaux nécessaires au bon fonctionnement de la structure ou au déroulement de ses chantiers. Il peut s’agir de travaux comptables, de développements informatiques, de travaux de rénovation ou d’aménagement dans le local associatif et de bien d’autres choses encore qui seront confiées à un intervenant extérieur. Lorsque ces […]