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Association loi 1901 : 101 (ou presque) questions-réponses

By laurent samuel on 4 mai 2009 0

Je vous ai déjà parlé de mes livres-blog, dans lesquels je recycle les articles publiés sur ce blog. L’idée est de constituer différentes bases documentaires sous forme de blogs qui donneront lieu, une fois finalisées, à l’édition d’un petit ouvrage imprimé.

Le plus avancé de ces livres-blog est le B-a, Ba du dirigeant bénévole, sous-titré « 101 questions-réponses à propos des associations loi 1901 » ; il comporte pour l’instant une soixante de questions à propos du droit, des finances, de la comptabilité et de la fiscalité des associations 1901.

Le contenu complet des articles n’est accessible qu’aux personnes enregistrées. Pour s’inscrire (gratuitement), c’est ici.

L’inscription est valable 3 mois. Actuellement le sommaire du B-A, ba ressemble à ceci :

Sommaire

  • Catégorie : Adhésion & membres
    • Comment présenter notre association et ses activités ?
    • Est-il obligatoire de prévoir le versement d’une cotisation d’adhésion ?
    • Notre association de solidarité internationale peut-elle délivrer des reçus fiscaux ?
    • Quelles conditions remplir pour délivrer des reçus fiscaux pour les dons ?
    • Une association peut-elle fonctionner sans adhérents ?
  • Catégorie : Agréments
    • Pourquoi et comment obtenir l’agrément « protection de l’environnement »
    • Pourquoi et comment obtenir l’agrément « sports »
  • Catégorie : Assemblées générales
    • Comment dresser le procès-verbal de l’assemblée générale ?
    • Comment préparer l’AG ?
    • Comment présenter le rapport financier ?
    • Comment rédiger le rapport moral de votre association ?
    • De la nécessité de tenir l’assemblée générale
    • Qu’est-ce qu’une assemblée générale extraordinaire ?
    • Une association peut-elle fonctionner sans adhérents ?
  • Catégorie : Assurance et responsabilité
    • Quels sont les points-clé du contrat d’assurance de l’association ?
  • Catégorie : Banque & Finances
    • A quelles conditions une collectivité peut-elle garantir les dettes de l’association ?
    • Faut-il avoir peur d’afficher des excédents comptables ?
    • Pourquoi assurer la transparence financière ?
    • Pourquoi et comment placer la trésorerie de l’association ?
    • Pourquoi il ne faut pas se porter caution de son association ?
    • Quelles précautions avec le compte bancaire de l’association ?
  • Catégorie : Bénévoles
    • Comment s’assurer que l’association peut délivrer des reçus fiscaux pour les dons ?
    • En quoi consiste le chèque-repas du bénévole ?
    • Peut-on assurer les bénévoles contre les accidents ?
    • Un demandeur d’emploi peut-il être bénévole ?
  • Catégorie : Comptabilité
    • A quoi servent les fonds dédiés ?
    • Comment comptabiliser les différentes formes de subventions ?
    • Comment distinguer entre charges et immobilisations ?
    • Comment valoriser le bénévolat dans la comptabilité de l’association ?
    • Comptabilité, bilan, compte de résultat : quelques concepts fondamentaux
    • Peut-on faire confiance aux services de comptabilité en ligne ?
    • Pourquoi faire apparaître le bénévolat dans les comptes de l’association ?
    • Quelle comptabilité choisir pour notre association ?
    • Quelles associations ont l’obligation de tenir une comptabilité ?
    • Quelles sont les principales spécificités de la comptabilité associative ?
  • Catégorie : Dirigeants
    • Combien faut-il de dirigeants dans une association ?
    • Comment définir les fonctions des dirigeants ?
    • Comment limiter la responsabilité des dirigeants associatifs ?
    • Comment organiser la gouvernance d’une « petite » association ?
    • Est-il légal de rémunérer un dirigeant associatif ?
    • Les dirigeants peuvent-ils êtres rendus personnellement responsables des dettes de l’association ?
    • Pourquoi il ne vaut mieux pas rémunérer les dirigeants associatifs
    • Quelles formalités en cas de changement de dirigeants ?
    • Quelles sont les limites aux pouvoirs des dirigeants ?
  • Catégorie : Fiscalité
    • Comment s’assurer que l’association peut délivrer des reçus fiscaux pour les dons ?
    • Comment sont imposés les placements de l’association ?
    • Notre association de solidarité internationale peut-elle délivrer des reçus fiscaux ?
    • Pourquoi et comment utiliser la procédure du rescrit fiscal ?
    • Pourquoi il ne vaut mieux pas rémunérer les dirigeants associatifs
    • Quelles conditions remplir pour délivrer des reçus fiscaux pour les dons ?
    • Quels sont les régimes fiscaux privilégiés pour les associations 1901 ?
  • Catégorie : Intervenants extérieurs
    • Qu’est-ce que le volontariat associatif ?
    • Quelles précautions avant de recourir à un intervenant extérieur ?
  • Catégorie : Loi de 1901
    • 101 questions-réponses pour le dirigeant associatif
    • Comment mettre une association en sommeil ?
    • Notre association peut-elle recevoir un leg ?
    • Qui doit signer les statuts de l’association ?
    • Qui sont les parties prenantes du projet associatif ?
  • Catégorie : Non classé
    • Introduction
  • Catégorie : Obligations légales
    • Faut-il obligatoirement tenir un registre spécial ?
    • Notre association doit-elle s’inscrire au répertoire SIRENE ?
    • Quand faut-il nommer un commissaire aux comptes ?
    • Quelles associations ont l’obligation de tenir une comptabilité ?
    • Quelles formalités en cas de changement de dirigeants ?
  • Catégorie : Organisation d’événements
    • Comment présenter un projet, une action, un chantier ?
  • Catégorie : Président
    • Combien faut-il de dirigeants dans une association ?
    • Comment définir les fonctions des dirigeants ?
    • Comment limiter la responsabilité des dirigeants associatifs ?
    • Comment présenter notre association et ses activités ?
    • Comment présenter un projet, une action, un chantier ?
    • Comment rédiger le rapport moral de votre association ?
    • Quelles sont les limites aux pouvoirs des dirigeants ?
  • Catégorie : Trésorier et secrétaire
    • Combien faut-il de dirigeants dans une association ?
    • Comment définir les fonctions des dirigeants ?
    • Comment dresser le procès-verbal de l’assemblée générale ?
    • Comment limiter la responsabilité des dirigeants associatifs ?
    • Comment préparer l’AG ?
    • Comment présenter le rapport financier ?
    • Peut-on faire confiance aux services de comptabilité en ligne ?
    • Pourquoi faire apparaître le bénévolat dans les comptes de l’association ?
    • Quelle comptabilité choisir pour notre association ?
    • Quelles précautions avec le compte bancaire de l’association ?
    • Quelles sont les fonctions-type du secrétaire ?
    • Quelles sont les fonctions-type du trésorier ?

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