Cette question revient souvent dans vos recherches sur internet.
J’y réponds toujours de manière nuancée et selon le moment où l’on se situe dans la vie associative.
D’un strict point de vue juridique, l’association est un contrat. En droit français, il faut être deux pour contracter. A la création donc, deux fondateurs minimum doivent signer les statuts. Doivent-ils tous les deux occuper des fonctions dirigeantes ?
A la lumière de la loi de 1901 et ses décrets d’application, je dirai que cela n’a rien d’obligatoire. Les textes fondateurs ne font état que du Président comme dirigeant. Donc une association pourrait à mon avis valablement fonctionner avec comme seul dirigeant un Président (ou tout autre appellation), dès lors que les statuts n’en disposeraient pas autrement.
Dans la pratique toutefois, la réponse est différente.
L’immense majorité des associations loi de 1901 fonctionnent sur le modèle de préfecture, prévoyant la triade habituelle Président, Trésorier et Secrétaire. L’usage de répartir les fonctions-clé de l’association sur deux ou trois personnes différentes est plus qu’une vieille habitude : c’est un moyen élémentaire de bonne gouvernance.
Préfectures, dispensateurs de subventions, autorités d’agrément ou de tutelle seront rassurés par la présence statutaire d’au moins deux dirigeants, l’un en charge de la fonction opérationnelle et de la représentation de l’association, l’autre en charge des finances. Toute autre configuration risquerait d’attirer leur suspicion.
Evidemment, en Alsace-Moselle, le droit local conduit à une réponse toute autre. L’association régie par la loi de 1908 doit compter au minimum 7 fondateurs et le nombre de ses membres ne doit pas descendre en dessous de 3 au cours de la vie associative, sinon elle risquerait la dissolution.
Quelle que soit la solution choisie, il faudra s’assurer qu’elle est formulée sans ambiguïté dans les statuts.
Publié initialement le : 20 septembre 2007