Responsabilité des dirigeants bénévoles : comment organiser dans les statuts une certaine collégialité ?

Dans ce précédent billet, j’évoquais la grande solitude des Présidents d’association dont les statuts n’ont pas précisés les fonctions au sein du bureau. Le Président se retrouve alors omnipotent, mais supportant quasiment seul la responsabilité en cas de faute grave ou d’erreur inexcusable des dirigeants.

Un bon moyen de « partager » cette responsabilité est -on l’a vu- de prévoir une répartition statutaire des taches et missions incombant au Président, Trésorier et Secrétaire ; cela organise au sein du Bureau une certaine collégialité qui est sécurisante pour tout le monde et limite les dérives autoritaires.

Voici une suggestion de clauses pour décrire cette répartition des taches. Dans les statuts au modèle de préfecture, ces clauses seront insérées dans l’article relatif au Conseil d’administration :

Le président dirige l’association. Il dispose de tous pouvoirs pour agir au nom de l’association, l’engager et la représenter, dans le respect des statuts associatifs et des décisions souveraines de l’assemblée générale. Il présente à l’assemblée générale un rapport moral relatif aux activités de l’association.

Le trésorier veille au respect des grands équilibres financiers de l’association. Il assure ou fait assurer le suivi des opérations financières, l’établissement des comptes et, le cas échéant, le budget de l’association. Il présente à l’assemblée générale un rapport financier relatif à la gestion de l’association. Il établit ou fait établir les demandes de subvention

Le secrétaire veille au respect de la réglementation tant interne qu’externe. Il assure ou fait assurer les formalités relatives à la convocation et au déroulement de l’assemblée générale. Il effectue ou fait effectuer toutes les démarches auprès des autorités, ainsi que les publications légales et la tenue du registre spécial.

Je dois voir Hugo ce week-end ; vous vous souvenez : mon filleul qui développe le module de génération gratuite de statuts en ligne sur Association1901.fr. (Regardez ici sa dernière production : un lecteur de mp3 à insérer sur son Skyblog). Les vacances scolaires arrivent. Peut-être aura-t-il le temps de se consacrer à un petit ajout sur le code PHP ? On pourrait insérer à la demande ces clauses dans les statuts type. On améliorerait ainsi considérablement le modèle de préfecture.