Banque et association loi 1901 (synthèse des billets parus sur ce blog)

Il y a sur ce blog pas mal d’articles qui traitent du dossier « Banque et association loi 1901« . Plutôt que d’en faire une catégorie à part entière, je vous livre ici un petit billet de synthèse qui vous donnera un aperçu d’ensemble, que vous soyez banquier en relation avec des associations ou dirigeant en recherche d’informations.

Vous pouvez retrouver tous ces articles sous l’étiquette « Banques »

Entrée en relation et services de compte

Récemment, j’expliquais en fonction de quels critères une petite association peut choisir une banque dont l’offre répond à ses besoins. Une fois, le compte ouvert, certaines précautions sont à prendre en interne dans l’association, pour éviter d’éventuels problèmes. D’autres précautions sont également nécessaires en cas de changement de dirigeants.

Pour la catégorie des micro-entreprises associatives, l’entrée en relation avec un banquier peut être délicate ; j’explique ici pourquoi et comment convaincre le banquier de vous ouvrir malgré tout un compte.

Pour les banquiers, quelques éléments prudentiels à propos des statuts de l’association et des formalités pour la mise en place des procurations bancaires aux dirigeants.

Une question est souvent posée, celle du statut bancaire du dirigeant interdit bancaire à titre personnel. J’en parle ici à propos des erreurs les plus fréquemment commises par les banques en matière d’associations 1901.

Epargne et placements

Les banques distribuent aux associations loi 1901 leurs produits d’épargne et de placements.

Sur le plan juridique, il existe des restrictions concernant les associations reconnues d’utilité publique. D’une manière générale, les dirigeants doivent choisir avec soin les placements effectués pour le compte de l’association : je donne ici quelques pistes valables surtout pour toutes les associations.

La fiscalité des placements est mal connue ; il faut savoir que même si l’association est exonérée d’impôts commerciaux, elle supporte l’IS sur les revenus de certains placements financiers.

Gestion financière et approche-risque

Un premier billet destiné aux dirigeants, rédigé au coeur de la tourmente financière, à propos des risques de défaillance des banques et du système de garantie des avoirs financiers.

Quelques fondamentaux de gestion financière associative qui profiteront aussi bien aux banquiers qu’aux dirigeants : sur la nécessité de dégager des excédents comptables, sur les ressources financières des associations gestionnaires.

Ici les banquiers trouveront un petit article de synthèse à propos de l’approche-risque des association loi 1901.

A propos des associations en difficultés, un article consacré aux critères du surendettement de l’association, un autre à propos de la notion de soutien abusif appliqué au milieu associatif et, à destination des dirigeants bénévoles, un petit guide pratique pour faire face aux difficultés financières.