• Skip to primary navigation
  • Skip to main content
  • Skip to primary sidebar

Association1901.fr

La ressource web des dirigeants associatifs

  • AccueilRetour à la première page
  • CréationCréez votre association 1901
  • Assemblée généraleOrganisez des AG conformes
  • Réglement intérieurOrganisez le fonctionnement interne
  • SubventionsPartenaire des pouvoirs publics
  • DissolutionLiquidez votre association

Association sans local

Accueil › Forums › Finances & comptabilité › Association sans local

  • Ce sujet contient 0 réponse, 1 participant et a été mis à jour pour la dernière fois par Anonyme, le il y a 4 années et 2 mois.
Affichage de 1 message (sur 1 au total)
  • Auteur
    Messages
  • 30 octobre 2018 à 14:29 #23840
    Anonyme
    Inactif

    Bonjour à toutES et à tous

    Je souhaite créer une association fermée et numérique, autrement dit n’existant que sur le net.

    Les questions que je me pose sont : a-t’on le droit à ce genre d’association ?

    et l’autre est en rapport avec avec la taxe d’habitation, sachant que je n’aurai pas de local, vais-je tout de même être imposé sur le BUREAU qui HÉBERGE l’ordinateur ?

    Merci de m’éclairer

  • Auteur
    Messages
Affichage de 1 message (sur 1 au total)
  • Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.
Connexion

Articles similaires

  • Chronique juridique : le couplage "association loi 1901/entreprise commerciale" (Annonce)Chronique juridique : le couplage "association loi 1901/entreprise commerciale" (Annonce)
  • Tontine et loi de 1908Tontine et loi de 1908
  • Administrateurs de la France d’Outre-Mer à la Caisse des Dépôts (1960-2000)
  • Associations partenaires des pouvoirs publics, on vous ment !
  • Un onglet Netvibes pour les lanceurs d’alerte

Primary Sidebar

Votre panier

Nouvelle édition 2019 !

Toutes les obligations légales et les bonnes pratiques du dirigeant associatif, en 100 pages claires & précises

En voir plus ici

Rejoignez la communauté des dirigeants associatifs

Près de 60.000 utilisateurs inscrits, 4.000 visiteurs par jour, 2 millions de pages vues chaque année.

Inscrivez-vous ici

Liens utiles

  • Contact
  • L’auteur
  • Informations légales
  • Votre compte

© 2023 · Editions Associatives · Construit sur Wordpress