Dans l’association loi 1901, le changement du bureau est l’une des expressions de la vie démocratique de l’institution et ces alternances -plus ou moins rapprochées- rythment la vie de l’organisme. Pourtant il s’agit quelques fois de moments difficiles à propos desquels nous avons souligné qu’ils pouvaient être source d’insécurité juridique pour l’association.
A partir de différents articles publiés sur le site, nous vous proposons une « marche à suivre » en cas de changement du bureau, pour limiter ces risques et dégager la responsabilité de toutes les personnes concernées.
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(En)cadrer la relation avec un directeur salarié : conseils pratiques d’un militant professionnel
Le directeur salarié a quelques fois du mal à trouver sa place dans le fonctionnement institutionnel. Bertrand, professionnel de l’animation, nous avait livré sa manière de voir les choses.
La gouvernance des associations et des fondations (editions d’organisation)
Les Editions d’organisation sortent en collaboration avec l’Institut français des administrateurs (IFA) un véritable manuel pour organiser la gouvernance dans les structures à but non lucratif.Gouvernance des Associations et Fondations Vous pouvez consulter ici le sommaire détaillé (pdf). Voici la présentation qu’en fait l’éditeur : La recherche d’une bonne gouvernance, c’est-à-dire d’un système de direction […]
Changement de dirigeants : qui doit effectuer les formalités ?
Lorsque un nouveau bureau est élu ou que l’une des personnes chargées de l’administration de l’association change, il faut procéder à une déclaration auprès de la Préfecture. On se demande souvent qui doit effectuer ces démarches administratives, les dirigeants partants ou ceux nouvellement désignés ?
Fonctionnement des associations sportives : Conseil d’administration et Bureau
Pour obtenir son agrément « sports » (voir ici les avantages attachés), l’association sportive doit organiser dans ses statuts un fonctionnement exemplaire de ses instances dirigeantes. De manière synthétique, l’association sportive doit être gérée par un Conseil d’administration choisi et contrôlé par l’assemble générale des membres. Les institutions doivent fonctionner de manière démocratique et transparente. La rigueur […]