Sur le forum de ce blog, on me pose un cas pratique de fiscalité associative à propos des conséquences de la rémunération d’un dirigeant.
Je le publie in extenso et brut de décoffrage parce qu’il m’a permis de faire un rappel de la démarche d’analyse fiscale d’une micro-entreprise associative (MEA).
Sur le forum des dirigeants bénévoles, on nous demande :
1/Comment faire pour créer à l’étranger une association régie par la loi de 1901 ?
2/Peut-on envisager une cotisation d’adhésion pluri-annuelle ?
3/Quel est le statut des associations défendant les intérêts de malades par rapport à l’article 200 ?
4/Une association peut-elle faire appel à des vacataires pour donner [...]
Une des raisons pour lesquelles j’ai choisi Wordpress, c’est la possibilité d’adjoindre un forum au blog (avec le plugin Simple Forum par exemple) pour prolonger les commentaires et discuter en ligne des situations individuelles.
Vous le trouverez ici, tout simplement sur la page Forum ; j’essaye de donner des réponses précises à vos questions concrètes.
Une [...]
Bertrand, spécialiste de l’animation socio-culturelle, a bien voulu témoigner sur ce blog de sa pratique de militant professionnel en matière d’organisation des relations entre dirigeants bénévoles et directeur salarié. Qu’il en soit chaudement remercié.
En ce qui me concerne, je considère que :
- Oui, la présence du directeur est indispensable en bureau, organe de
gestion de l’association [...]
Inspiré par l’initiative d’Anne-Sophie, j’ai mis en chantier avec Conduit une barre d’outils à destination des dirigeants bénévoles.
En voilà en exclusivité pour vous, un petit aperçu. L’onglet « juridique » est assez bien finalisé ; il concerne tout le fonctionnement institutionnel de la structure ; le reste est à l’état de version béta..
Je teste depuis plusieurs semaines [...]
Je vous livre le texte d’un e-mail reçu il y a quelques temps.
Bonsoir,je suis présidente d’une association dans les Vosges, depuis deux ans, j’y ai consacré beaucoup d’énergie mais je demeure dans l’impossibilité de faire comprendre à ma directrice qu’elle ne peut pas avoir tous les pouvoirs : augmenter les salaires (dont le sien) embauche [...]
Un moyen utilisé pour confisquer le pouvoir dans une association 1901 est de ne pas convoquer l’assemblée générale annuelle. En violation de l’esprit de la loi de 1901 et (certainement) des dispositions statutaires, les dirigeants ne réunissent plus la communauté associative. Ils se mettent à conduire seuls le projet associatif sans rendre de comptes à [...]
Vous êtes nombreux à chercher des idées pour animer vos réunions. Voici quelques pistes de réflexions pour les moments-clé de la vie associative. Ces discours peuvent être prononcés indifféremment par le président ou le trésorier, lorsque c’est de la situation financière dont il s’agit.
Je prépare un petit manuel présentant 10 modèles de discours à prononcer [...]
Cette question revient souvent dans vos recherches sur internet.
J’y réponds toujours de manière nuancée et selon le moment où l’on se situe dans la vie associative.
D’un strict point de vue juridique, l’association est un contrat. En droit français, il faut être deux pour contracter. A la création donc, deux fondateurs minimum doivent signer les statuts. [...]
Il est toujours utile de se promener dans les forums associatifs pour prendre la température du « terrain » et (essayer de) se mettre à l’écoute des dirigeants.
Une préoccupation récurrente concerne le niveau de responsabilité encourue par les dirigeants bénévoles. On continue d’entendre beaucoup de bêtises à ce sujet.
Je rappelle simplement quelques principes (ces questions ont déjà [...]
