Vous avez décidé de lancer votre petite activité indépendante. Pour des raisons qui vous appartiennent (et qui ne sont pas forcément les meilleures), vous avez fondé une association loi 1901. Il s’agit de ce que nous appelons dans ce blog une micro-entreprise associative. Pour fonctionner il vous faut naturellement un compte bancaire qui enregistrera les […]
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Transparence financière des associations 1901 : pourquoi se donner la peine ?
Le thème de la transparence financière commence à devenir à la mode. Sur le site des consultants ISBL, un éditorial sous la signature de Colas Amblard qui se demande à propos de l’opacité financière des associations s’il s’agit d’un mythe ou réalité ? On aura intérêt à consulter ce point de vue détaillé et fort […]
Les risques bancaires des associations loi 1901
On peut chercher quelques lignes directrices dans l’analyse bancaire et financière des risques des associations régies par la loi de 1901. Eléments de contexte sectoriel Nature et poids des contraintes supportées par l’association Profil des dirigeants Marge de manoeuvre pour assurer l’équilibre d’exploitation, l’indépendance et l’autonomie financière Transparence et gouvernance associative Climat et relations sociales […]
Ministre, barbouzes et intox : du rififi dans les annuaires d’associations 1901
Une bien curieuse histoire agite le petit monde des entreprises spécialisées dans l’édition de contenus à destination du secteur associatif. Sur le site de Loi1901, éditeur de news pour le secteur associatif, on pouvait lire une brève annonçant la fin de l’assurance gratuite pour les dirigeants bénévoles. Il s’agit de l’assurance de Responsabilité Civile proposée […]
Responsabilité dans les associations sportives ; un peu de jurisprudence
Je continue ma petite étude de jurisprudence à propos de la mise en cause de la responsabilité des associations et de leurs dirigeants. Ici c’est la responsabilité de l’association sportive qui est mise en cause, solidairement avec celle d’un joueur dangereux. Dans cette affaire (Cour d’appel de Lyon, 27 février 2002,pourvoi : 2000/05010), un club […]
Formation des dirigeants associatifs : gérer en bon père de famille pour dormir tranquille
Je propose depuis plusieurs année une formation à propos des questions de responsabilité des dirigeants bénévoles. Elle s’adresse à tous les bénévoles qui exercent des fonctions statutaires de direction et vise à faire le point sur la méthode pour dormir tranquille en tant que dirigeant d’une association loi 1901. J’organise ces stages pour le compte […]
La responsabilité des dirigeants dans les associations loi 1901
Il est toujours utile de se promener dans les forums associatifs pour prendre la température du « terrain » et (essayer de) se mettre à l’écoute des dirigeants. Une préoccupation récurrente concerne le niveau de responsabilité encourue par les dirigeants bénévoles. On continue d’entendre beaucoup de bêtises à ce sujet. Je rappelle simplement quelques principes (ces questions […]
La lettre d’information du Centre National du Théâtre, une excellente ressource en ligne
Le Centre National du Théâtre a inauguré le mois dernier une newsletter d’informations juridiques et administratives et promettait une information régulière par ce biais. C’est chose faite avec ce deuxième numéro d’excellente tenue. On peut souscrire un abonnement ici. Selon Sébastien Justine, responsable du service juridique et d’accompagnement à la production du CNT, l’actualité est […]