Par mon cyberpote Frédéric -toujours très en pointe à propos de ce qui concerne l’Economie Sociale et les initiatives alternatives-, j’apprends qu’Enercoop s’est dotée d’un structure associative, –les amis d’Enercoop-, pour soutenir et valoriser son action de distributeur d’énergies propres. C’est un bon exemple de couplage entre une activité commerciale et une association régie par […]
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L’association loi 1901 pour tester un projet professionnel : légal ou pas ?
Suite à la publication sur le blog envied’entreprendre d’une chronique juridique consacrée au couplage « association loi 1901/projet d’entreprise », j’ai été pris à parti par un défenseur des libertés, qui me reproche de pervertir systématiquement l’esprit de la loi de 1901. Il expose une nouvelle fois la théorie selon laquelle le but non lucratif des associations […]
Une association 1901 pour financer la beta gratuite (2.0) : éléments de réflexion
J’ai suggéré un peu plus haut dans ce blog que l’association loi 1901 serve de coquille juridique lorsqu’il s’agit de proposer une version béta gratuite, de manière temporaire (au lancement du service en général) ou permanente. Je propose de réfléchir à la manière dont la structure associative peut fonctionner en couplage avec un projet commercial, […]
Gratuité des services 2.0 : l’association 1901 pour porter le modèle économique
Dans ce blog et ma chronique juridique sur envie d’entreprendre, je me suis déjà intéressé à plusieurs reprises au couplage entre une association loi 1901 et un projet NTIC, particulièrement ceux du Web 2.0. J’ai traité ici le dossier des forums et des sites à forte fréquentation. Pour les administrateurs de ces sites, l’association constitue […]
Auto-entrepreneur : quelques précautions pour sécuriser votre statut
Sur notre site, il a déjà été maintes fois question de ce régime de l’auto-entrepreneur dont j’avais salué la création… en 2008. De nombreux lecteurs sont intéressés par les questions soulevées par les situations impliquant une association loi 1901, principale ou unique donneuse d’ordre d’un auto-entrepreneur. Ces montages présentent dans certains cas un avantage financier indéniable mais ils peuvent poser problème notamment si l’auto-entrepreneur est dirigeant de droit ou de fait de la structure associative qui risque alors (ainsi que son dirigeant) la requalification en société de fait.
Une autre chausse-trappe pour l’auto-entrepreneur de mèche avec une association est la possibilité pour l’URSSAF de contester l’indépendance économique de l’auto-entreprise et de requalifier la relation en contrat de travail, l’association faisant office d’employeur.
La loi de 1901 pour s’installer à la campagne
Traditionnellement l’association 1901 est un bon outil pour les organisations alternatives, qu’il s’agisse d’organiser la propriété d’un bien (couplage avec une SCI pour un terrain ou un immeuble) ou sa jouissance (occupation privative, exercice d’activités lucratives indépendantes, etc). L’association 1901 est également toute indiquée pour abriter des communautés de personnes dont le mode de vie est différent.
Cossé Brissac : château cherche mécènes (cas pratique)
Le Château de Brissac se trouve à Brissac-Quincé, dans le département de Maine-et-Loire, à 15 km d’Angers. Ce fut à l’origine un château-fort construit par les comtes d’Anjou au XIe siècle. Après la défaite des Anglais par Philippe Auguste, celui-ci le céda à Guillaume des Roches.Au XVe siècle, le château fut reconstruit par Pierre de […]
www.bloghandicap.fr : le blog du handicap
Je suis tombé par hasard sur ce blog consacré au handicap et aux associations de soutien. Il est tout en podcasting, c’est plutôt rigolo (il manque quand même un peu de texte à mon goût). En fait, le blog fonctionne en couplage avec Vivre FM (93.9 FM), première radio dédiée à toutes les formes de […]