Le monde ne tourne pas rond et les gens sont de plus en plus nombreux à ne pas l’accepter. Autour de moi, j’entends sans cesse parler de personnes qui ont décidé de se mobiliser pour « changer les choses ». Partout autour de nous fleurissent les initiatives pour changer le monde, en inventant de nouvelles manières de […]
Créer votre association
Faut-il obligatoirement une assemblée constitutive pour créer une association loi 1901 ?
La création d’une association sans but lucratif a été voulue par les rédacteurs de la loi de 1901 comme quelque de chose de simple, sans formalisme particulier, la naissance de la personne morale étant elle-même conditionnée par une publication obligatoire. Pour cette raison, la tenue d’une assemblée constitutive au moment de la création d’une association n’a rien d’obligatoire. Dans bon nombre de cas, il s’agit d’une formalité supplémentaire inutile qui est mise à la charge des rédacteurs.
Faut-il plusieurs catégories de membres dans votre association ?
Dans les statuts-type qui circulent sur internet, il est fréquent que plusieurs catégories de membres soient prévues. Voilà par exemple ce que l’on peut imaginer : Exemples de clauses organisant différentes catégories de membres L’association compte les catégories de membres suivantes Membres adhérents : Personnes physiques intéressées par l’objet de l’association et adhérant aux statuts […]
Où peut-on domicilier son association 1901 ?
Compte tenu des formalités obligatoires en cas de changement du siège et de la nécessaire continuité des activités, le « domicile » de l’association devra bénéficier d’une certaine stabilité. Puisqu’il s’agira de l’adresse postale de l’association, les dirigeants devront pouvoir y relever facilement le courrier. Lorsque l’association n’est propriétaire d’aucun local, différentes possibilités sont envisageables pour fixer […]
Quelles associations loi 1901 ont besoin d’un Conseil d’administration ?
Dans les colonnes de ce blog, j’ai plaidé pour que certaines associations se débarrassent de leur CA, encombrant et inutile. Dans d’autres cas toutefois, cet organe dirigeant me paraît indispensable, quitte à compliquer (un peu) le fonctionnement associatif. Dans certaines circonstances en effet, la présence d’un Conseil d’administration, élu en assemblée et titulaire d’une forte […]
Quel régime fiscal pour vos activités de loisirs artistiques, culturels et éducatifs ?
De nombreuses associations existent sous le régime de la loi de 1901 pour abriter la pratique en petits groupes d’activités récréatives, dans le domaine artistique (arts plastiques, art-thérapie), culturel (lectures et conférences, ateliers d’écriture, de poésie) et éducatif (culture et éducation populaires, langues vivantes, arts appliqués).
Créer une association d’intérêt général (modèle gratuit de statuts à télécharger)
Pour pimenter cette série sur le tronc commun de l’agrément d’intérêt général défini par la circulaire du 18 janvier 2010, il fallait bien un petit modèle à télécharger. Voilà qui est fait. Grâce aux bons soins de Maxime, nous mettons à votre disposition un modèle de statuts associatifs répondant aux exigences du texte réglementaire. Notre […]
Liens utiles pour choisir la denomination d’une association loi 1901
Vous êtes une majorité de votants à mon sondage (dans la colonne de droite) à vouloir évoquer la création des structures juridiques de la loi de 1901, avec les différentes questions qui se posent aux fondateurs. J’ai listé ici 10 erreurs à ne pas commettre. J’insistais dans ce billet en forme de plaisanterie, sur la […]