Sur la page Forum de ce blog, j’essaye de donner des réponses précises aux questions concrètes que peuvent se poser les (futurs) dirigeants associatifs. Voici une petite revue des derniers sujets abordés : Dans la rubrique Rédigez vos statuts du forum Créer une association, Damien se demande si les deux seuls membres fondateurs peuvent composer […]
Juridique
La responsabilité financière des dirigeants bénévoles
Cette question est certainement l’une des plus préoccupantes pour les dirigeants d’associations 1901, notamment ceux qui ont le courage de prendre des fonctions dans un organisme dont la solidité financière a été mise à mal par une gestion imprudente ou par les circonstances. Il faut tout d’abord poser le principe que les dirigeants associatifs ne […]
La responsabilité des dirigeants associatifs (pour les Nuls)
Voilà un slide que j’utilise en formation quand je veux faire « vite » sur la question de la responsabilité des dirigeants bénévoles. En principe, il se passe de commentaires…. Je reconnais que c’est un peu rapide mais en l’espèce, le but est justement d’être synthétique.
Forum des dirigeants bénévoles : dirigeant avec un statut d’agent co
Une des raisons pour lesquelles j’ai choisi WordPress, c’est la possibilité d’adjoindre un forum au blog (avec le plugin Simple Forum par exemple) pour prolonger les commentaires et discuter en ligne des situations individuelles. Vous le trouverez ici, tout simplement sur la page Forum ; j’essaye de donner des réponses précises à vos questions concrètes. […]
Un Reglement Interieur pour votre association 1901 (tutorat en ligne et gratuit)
Vous êtes nombreux à recherche sur ce blog des informations à propos du Règlement Intérieur. C’est une sage précaution car le Règlement Intérieur est un véritable outil de bonne gouvernance pour les associations 1901. Je propose différentes ressources à propos de ce dossier. Tout d’abord, vous pouvez télécharger ici (sur Association1901.fr) un modèle à personnaliser. […]
Responsabilité dans les associations sportives ; un peu de jurisprudence
Je continue ma petite étude de jurisprudence à propos de la mise en cause de la responsabilité des associations et de leurs dirigeants. Ici c’est la responsabilité de l’association sportive qui est mise en cause, solidairement avec celle d’un joueur dangereux. Dans cette affaire (Cour d’appel de Lyon, 27 février 2002,pourvoi : 2000/05010), un club […]
Un modèle de statuts "association sportive" (à telecharger sur Association1901.fr)
Vous pouvez télécharger un modèle de statuts pour votre association sportive. Ce modèle est conforme à la loi de 1901 ainsi qu’aux textes qui régissent l’agrément « sport ». Les mentions relatives à l’adhésion fédérale sont conformes aux exigences de la plupart des fédérations ; toutefois, à titre de précaution, nous vous recommandons de soumettre le texte […]
Créez gratuitement vos statuts d’association 1901
Nous proposons toujours par le biais d’Association1901.fr un service en ligne gratuit pour personnaliser vos statuts d’association régie par la loi de 1901. Pour l’instant, nous vous donnons la possibilité de générer des statuts personnalisés à partir du modèle dit « de préfecture ». Les deux tiers des associations existantes sont certainement équipées de ce modèle. Pourtant […]