De nombreux fondateurs d’association loi 1901 se demandent comment sélectionner les membres de leur association, qu’il s’agisse de réserver les activités de l’association aux seuls adhérents, de limiter les risques de révocation par l’assemblée générale ou de défendre les intérêts d’un groupe restreint de personnes.
agrément
La notion d’intérêt général consacrée par le nouvel agrément des associations loi 1901
La première lecture du tronc commun du nouvel agrément administratif (annoncé par Martin Hirsch) ne laisse aucune ambiguïté : la notion d’intérêt général est bien le premier critère d’une reconnaissance administrative des associations régies par la loi de 1901. En plus d’avoir un but d’intérêt général, l’association agréée doit également avoir un mode de fonctionnement […]
Associations 1901 pour la protection de l’environnement
De nombreuses associations loi 1901 se créent chaque année autour de la défense de l’environnement et de la protection de la nature. Objet associatif et valeurs Il s’agit des associations se donnant un objet en rapport avec la protection de l’environnement prise dans son sens le plus large, c’est-à-dire la préservation de la Nature dans […]
Modèle de règlement intérieur pour l’association sportive
Sur le Google site-ressources du RI, je propose de nombreuses ressources à propos du Règlement Intérieur des associations 1901. Depuis quelques temps, vous pouvez consulter un plan détaillé du règlement intérieur type d’une association sportive. Voici les principales têtes de chapitre : 1. Agrément 2. Relations avec les adhérents 3. Assemblée générale des adhérents 4. […]
Forum des dirigeants bénévoles : derniers messages
Sur la page Forum de ce blog, j’essaye de donner des réponses précises aux questions concrètes que peuvent se poser les (futurs) dirigeants associatifs. Voici une petite revue des derniers sujets abordés : Dans la rubrique Rédigez vos statuts du forum Créer une association, Damien se demande si les deux seuls membres fondateurs peuvent composer […]
Quelles associations ont l’obligation de tenir une comptabilité ?
Si la loi du 1er Juillet 1901 ne prévoit aucune obligation à propos de la comptabilité pour la généralité des associations, des textes ultérieurs ont prévu des obligations spécifiques en matière comptable. Dans le silence de la loi, ce sont également les statuts qui peuvent imposer à l’association la tenue de comptes et leur présentation […]
Un modèle de statuts "association sportive" (à telecharger sur Association1901.fr)
Vous pouvez télécharger un modèle de statuts pour votre association sportive. Ce modèle est conforme à la loi de 1901 ainsi qu’aux textes qui régissent l’agrément « sport ». Les mentions relatives à l’adhésion fédérale sont conformes aux exigences de la plupart des fédérations ; toutefois, à titre de précaution, nous vous recommandons de soumettre le texte […]
MAIA 31 : un carnet d’adresses bien rempli…
Dispositif mis en place en 2000 dans tous les départements, les Maisons d’Accueil et d’Information des Associations (MAIA) sont constituées d’un réseau d’acteurs publics et privés. A titre d’exemple, le département de la Haute-Garonne propose un réseau qui s’articule autour de : * 33 correspondants associations nommés dans chaque service déconcentré de l’État, ainsi que […]