Avec des antennes ou des sections, on peut organiser l’association en un réseau national, voire international. Ceci est parfaitement conforme à l’esprit et à la lettre de la loi de 1901 qui fait de l’association le regroupement de personnes, physiques ou morales, sur une base affinitaire.
Créer votre association
Créer une association loi 1901 sans conseil d’administration : modèle de statuts à télécharger
Comme je l’expliquais dans un récent billet, dans les petites associations loi 1901 ne regroupant que quelques membres, il est préférable de se passer de Conseil d’administration. Sur Association1901.fr, vous pouvez désormais télécharger gratuitement un modèle de statuts d’association conforme à la loi de 1901 mais dépourvu de Conseil d’administration. Évidemment ce modèle ne convient […]
Votre projet collectif a-t-il vraiment besoin d’une association ?
L’actualité invite à nouveau à réfléchir sur l’opportunité d’institutionnaliser les projets collectifs ; c’est la question qui se pose à tous les fondateurs : faut-il organiser d’abord pour agir ensuite, ou bien au contraire, privilégier l’action, persuadé qu’il sera toujours temps de s’organiser ?
Modèle de statuts pour une association humanitaire faisant appel aux dons
Un lecteur de notre blog, dirigeant d’une association de solidarité internationale, m’a fait part récemment de sa déception face à la décision du fisc refusant à son association humanitaire le bénéfice de l’article 200 du CGI (avantage fiscal aux donateurs). Cela me conduit à reprendre ce dossier que j’avais ouvert (dans un récent article consacré […]
Comment organiser votre petit groupement d’artistes amateurs ?
De nombreuses associations existent sous le régime de la loi de 1901 pour abriter des groupements d’artistes amateurs, notamment dans le spectacle vivant (théâtre, opéra et comédie musicale, arts de la rue) ou de la musique (chorales, orchestres). Le statut des petites associations de proximité autour de la musique et du spectacle Ces associations fonctionnent […]
Fédération et association scolaire : modèles de statuts à télécharger
Nous proposons désormais une véritable collection de modèles de statuts pour des associations dont l’objet ou les conditions d’exercice sont particuliers. Deux nouveaux entrants : les associations œuvrant en milieu scolaire ou para-scolaire et les fédérations (ou associations fédérales).
Créer une association en Alsace-Moselle
Nous commençons ici une petite série d’articles -à la demande générale- à propos de l’association de droit local, comprenez l’association dont le siège est fixé dans l’un des départements alsaciens ou en Moselle. C’est Maxime, étudiant en master juridique à Nancy II, féru de droit associatif et lui-même dirigeant bénévole de différentes structures régies par […]
Créer une association pour gérer un équipement collectif
Je poursuis cette petite série de billets consacrés aux motifs -légitimes ou pas- de créer une association loi 1901. Après avoir vu la pratique collective d’activités et la défense de valeurs ou d’intérêts, nous envisagerons la création dune association 1901 pour assurer la gestion d’un équipement faisant l’objet d’une utilisation collective. Aux termes de l’article […]