Que trouve-t-on dans ces postes ? Il s’agit d’une manière générale des disponibilités de l’association, qu’elles se trouvent sur le compte bancaire en attente d’affectation ou qu’elles soient placées en valeurs mobilières ou autres produits financiers. Ces comptes comprennent aussi la caisse, réserve de numéraire détenue au siège. Certaines associations dont l’activité est organisée en […]
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Quelques erreurs des banques à propos des associations loi 1901
Tous les banquiers ne connaissent pas bien t les principes de fonctionnement de nos organismes à but non lucratif. On constate quelques fois sur le terrain des approximations ou des hérésies, la plupart du temps causées par une méconnaissance du droit associatif.
Nous publions à nouveau cet article présentant quelques erreurs le plus souvent constatées dans la gestion de la clientèle associative par les réseaux bancaires.
Quels placements pour les associations loi 1901 ?
Commençons donc par rappeler que rien n’interdit à l’association loi 1901 d’effectuer des placements financiers. Tout au plus, l’instruction fiscale de 2006 précise que :
il est légitime qu’un organisme non lucratif dégage, dans le cadre de son activité, des excédents, reflets d’une gestion saine et prudente. Cependant, l’organisme ne doit pas les accumuler dans le seul but de les placer. Les excédents réalisés, voire temporairement accumulés, doivent être destinés à faire face à des besoins ultérieurs ou à des projets entrant dans le champ de son objet non lucratif.
La règle fiscale impose que la thésaurisation ne soit pas une fin en soi. Les excédents, qu’ils soient temporaires ou définitifs, doivent être destinés à faire face à des besoins ultérieurs (excédents de trésorerie) ou à des projets (constitution de réserves).
Placements financiers des associations loi 1901 (la lettre des trésoriers)
Nous comptons plus de 300 abonnés à notre lettre mensuelle « Trésoriers ». Ce mois-ci, le dossier traité porté sur la banque et les placements financiers. Voici l’édition d’octobre 2012.
5 bonnes raisons de choisir avec soin les placements de votre association
Dans les associations « gestionnaires », qui sont en charge d’une mission d’intérêt général, une des responsabilités fondamentales des dirigeants associatifs concerne la bonne gestion des deniers associatifs, à commencer par des choix judicieux de placement financiers.
Patrimoines associatifs en déshérence : haro sur les magots cachés
Il existe en France un certain nombre d’associations en sommeil. La loi de 1901 n’impose pas à l’association qui a cessé ses activités de prononcer sa dissolution. Dans certains cas, il s’agit d’associations importantes qui détenaient un certain patrimoine et/ou avaient accumulé quelques réserves financières.
Banque et association loi 1901 (synthèse des billets parus sur ce blog)
Il y a sur ce blog pas mal d’articles qui traitent du dossier « Banque et association loi 1901« . Plutôt que d’en faire une catégorie à part entière, je vous livre ici un petit billet de synthèse qui vous donnera un aperçu d’ensemble, que vous soyez banquier en relation avec des associations ou dirigeant en recherche […]
Quelle banque pour votre association loi 1901 ?
Je me risque à un billet à propos de la question du choix de la banque pour une association loi 1901 de proximité. Je dis que « je me risque » parce que l’exercice est délicat, mes principaux clients étant des établissements bancaires dont je forme les collaborateurs. Comment donc sélectionner sa banque, pour s’assurer un service […]