Sur la page Forum de ce blog, j’essaye de donner des réponses précises aux questions concrètes que peuvent se poser les (futurs) dirigeants associatifs. Voici une petite revue des derniers sujets abordés : Dans la rubrique Rédigez vos statuts du forum Créer une association, Damien se demande si les deux seuls membres fondateurs peuvent composer […]
Secrétaire
La responsabilité financière des dirigeants bénévoles
Cette question est certainement l’une des plus préoccupantes pour les dirigeants d’associations 1901, notamment ceux qui ont le courage de prendre des fonctions dans un organisme dont la solidité financière a été mise à mal par une gestion imprudente ou par les circonstances. Il faut tout d’abord poser le principe que les dirigeants associatifs ne […]
Quelles associations ont l’obligation de tenir une comptabilité ?
Si la loi du 1er Juillet 1901 ne prévoit aucune obligation à propos de la comptabilité pour la généralité des associations, des textes ultérieurs ont prévu des obligations spécifiques en matière comptable. Dans le silence de la loi, ce sont également les statuts qui peuvent imposer à l’association la tenue de comptes et leur présentation […]
La responsabilité des dirigeants associatifs (pour les Nuls)
Voilà un slide que j’utilise en formation quand je veux faire « vite » sur la question de la responsabilité des dirigeants bénévoles. En principe, il se passe de commentaires…. Je reconnais que c’est un peu rapide mais en l’espèce, le but est justement d’être synthétique.
Quel outil collaboratif pour creer une association 1901 à plusieurs ?
Il y a dans le titre de ce billet quelque chose de tautologique : on créé toujours une association à plusieurs ; au moins deux personnes doivent signer les statuts lors de la constitution. Je parle ici plutôt des petits groupes de fondateurs, à partir de trois personnes, qui construisent ensemble un projet associatif, depuis […]
Creer votre association 1901 : 40 conseils utiles et quelques ressources indispensables
De nombreux lecteurs de ce blog le consultent parce qu’ils ont le projet de créer une association 1901. Depuis plus de deux ans, j’ai publié une quarantaine d’articles à propos de la création d’une structure régie par la loi de 1901. Ils sont tous accessibles depuis la barre latérale, thématique « Créer » ou bien ici (fil […]
ONG, associations culturelles : 60 millions de mécènes pour financer votre association 1901
Les lecteurs réguliers de ce blog entendent souvent parler de l’article 200 du Code Général des Impôts, qui accorde une réduction d’impôt en proportion des dons faits par les particuliers à certaines associations. Le bénéfice de cette disposition est réservé aux organismes dont la gestion est désintéressée et qui présentent un caractère d’intérêt général, c’est-à-dire […]
Responsabilité dans les associations sportives ; un peu de jurisprudence
Je continue ma petite étude de jurisprudence à propos de la mise en cause de la responsabilité des associations et de leurs dirigeants. Ici c’est la responsabilité de l’association sportive qui est mise en cause, solidairement avec celle d’un joueur dangereux. Dans cette affaire (Cour d’appel de Lyon, 27 février 2002,pourvoi : 2000/05010), un club […]