Alors que les experts se disputent encore sur l’ampleur de la crise financière, il pourrait paraître hasardeux d’essayer quelques hypothèses à propos de ses conséquences à terme sur le secteur associatif. Pourtant, en simple observateur du terrain socio-économique, je vais essayer de lire un peu « dans ma boule de cristal », certainement de manière un peu […]
Trésorier
4 projets de micro-entreprise associative sur le forum de ce blog
En direct du forum de ce blog, voici quatre exemples de micro-entreprises associatives que je trouve intéressant à comparer. Il s’agit de projets de création d’associations régies par la loi de 1901 dans le commerce équitable, les voyages pour étudiants, les cours cours de danse et des activités de revente. Toutes ces associations conduisent plus […]
Massage, (sophrologie) et autres pratiques libérales : la loi de 1901 inadaptée
Je suis souvent consulté sur ce blog par des candidats à la création d’une association 1901 qui souhaitent proposer des massages de bien-être (ou des séances individuelles de sophrologie (voir toutefois mon revirement ultérieur à propos de la sophrologie dans les commentaires à ce billet). Il faut souligner que lorsque le projet consiste à dispenser […]
Les associations loi 1901 doivent-elles craindre la faillite de leur banque ?
Face à la crise bancaire et financière, il est légitime pour le dirigeant de l’association 1901 de s’interroger à propos de la sécurité des avoirs dont l’assemblée générale lui a confié la gestion. Voici quelques indications à propos des garanties en cas de défaillance de sa banque.
Subventions aux associations 1901 : où va notre argent ?
Je ne partage pas toujours (loin s’en faut) les méthodes et les analyses de Contribuables Associés. Pourtant je reconnais le bien-fondé de leur action : un peu de poil à gratter dans le dos de la dépense publique participe à mon sens du fonctionnement normal d’une démocratie moderne. L’association publie un rapport intitulé « Subventions aux […]
Subventions aux associations 1901 : les dessous de la nouvelle donne (rapport Langlais)
Cela fait un moment que je me demande ici ce qu’il va advenir de la RGPP pour le secteur associatif. Je me suis même risqué ici à un bilan assez osé de cette première partie de la législature. Voilà de quoi raviver la discussion : l’excellent Localtis (décidement) signale la publication du rapport Langlais , […]
Modèle de Règlement Intérieur : associations recevant des subventions
Lorsque l’association adopte un RI, elle peut contractualiser les engagements avec ses partenaires, y compris les pouvoirs publics. Intérêt pour sécuriser le partenariat avec l’administration pour toutes les associations dont l’action est articulée avec celle de la puissance publique. Comment faire apparaître dans votre RI vos engagements vis-à-vis de vos partenaires publics ? Différents aspects […]
Toutes les obligations des associations 1901 ayant des activités économiques
Mention de l’activité économique dans les statuts Nous en avons largement parlé ici : il s’agit de l’obligation codifiée à l’article 442-7 du Code de Commerce. Etablissement de comptes annuels Aux termes du décret n° 85-295 du 1er mars 1985 modifié, article 22, les associations ayant une activité économique ont l’obligation d’établir des comptes annuels. […]