J’ai publié sur ce site de nombreux articles à propos des relations (quelques fois conflictuelles) entre dirigeants bénévoles et directeur salarié. J’ai même sollicité vos témoignages ici. Je vous propose de développer quelques pistes de réflexion à propos de la prévention et du traitement des situations conflictuelles entre bénévoles et salariés dans le management de […]
directeur salarié
Dirigeants bénévoles et managers salariés : une coexistence quelques fois délicate
J’évoquais ici la difficulté de nombreuses associations à assumer le statut d’employeur et le taux anormalement élevé de contentieux prud’hommaux que l’on constate dans le tiers secteur. Les raisons de cet état de fait sont nombreuses. Je voudrais aujourd’hui évoquer la situation d’associations de taille moyenne, dans lesquelles le management bénévole coexiste avec un management […]
Salariés dirigeants de fait : (grave) dérive de l’association loi 1901
Quand je travaille avec des banquiers ou des fonctionnaires pour définir ce qu’est une association loi 1901 « à risques », je commence toujours par évoquer la situation où les cadres salariés ont pris le pouvoir dans l’association, évinçant les dirigeants bénévoles et se transformant ainsi en dirigeants de fait. Comment cela arrive ? Cela se produit […]
Vie associative : un enfer pavé de bonnes intentions
En 2009, j’avais lancé un appel à témoignage auprès des 10.000 utilisateurs inscrits sur le portail Association1901.fr à propos des conflits internes dans les associations régies par la loi de 1901. En quelques heures, plus d’une centaine de réponses était enregistrées, avec des témoignages édifiants et souvent poignants…. Des associations 1901 transformées en « enfer relationnel » […]
Requalification en dirigeant de fait : ce qu’en disent les juges
En matière de responsabilité des dirigeants bénévoles, il est utile de se reporter à la jurisprudence de nos tribunaux. En effet, peu de textes légaux et une abondante mythologie circulent à ce propos. Décision après décision, les juges construisent un véritable cahier des charges des fonctions de direction d’une association régie par la loi de […]
Comment reprendre le pouvoir au directeur salarié d’une association 1901 ?
Je vous livre le texte d’un e-mail reçu il y a quelques temps. Bonsoir, je suis présidente d’une association dans les Vosges, depuis deux ans, j’y ai consacré beaucoup d’énergie mais je demeure dans l’impossibilité de faire comprendre à ma directrice qu’elle ne peut pas avoir tous les pouvoirs : augmenter les salaires (dont le […]
Directeur salarié d’association loi 1901 : les risques de la requalification
Lorsque le directeur salarié confisque le pouvoir (mais ce peut être également les dirigeants bénévoles qui lui abandonnent leurs prérogatives), le directeur salarié peut être requalifié en dirigeant de fait.
Les dirigeants de fait sont ceux qui exercent dans la pratique des prérogatives de dirigeant sans en avoir le titre, ni le statut juridique. Cette requalification peut être le fait du juge. Un banque par exemple qui s’immiscerait d’un peu trop près dans les affaires d’une entreprise cliente pourrait se voir requalifiée en dirigeant de fait.
Dans les associations, la requalification possible du directeur salarié en dirigeant de fait pose un risque fiscal important.
Comment organiser votre petit groupement d’artistes amateurs ?
De nombreuses associations existent sous le régime de la loi de 1901 pour abriter des groupements d’artistes amateurs, notamment dans le spectacle vivant (théâtre, opéra et comédie musicale, arts de la rue) ou de la musique (chorales, orchestres). Le statut des petites associations de proximité autour de la musique et du spectacle Ces associations fonctionnent […]