Je rencontre souvent des bénévoles de « petites » associations qui se plaignent de la lourdeur de l’assemblée générale, comme organe d’expression de la collectivité associative. En effet, lorsque 4 ou 5 personnes, toujours les mêmes, composent toutes les ressources de l’association et qu’elles sont toutes associées de manière égale à la prise de décision, la tenue […]
Organiser l’assemblée générale (associations loi 1901 et droit local)
Assemblée générale des associations loi 1901 : un kit gratuit à télécharger
Sur l’espace téléchargement d’Association1901.fr, je propose quelques documents utiles pour organiser les assemblées générales. Il s’agit : un modèle de convocation, un modèle de rapport moral un modèle de rapport financier un modèle de procès-verbal Je les ai réuni dans un dossier unique et j’ai ajouté une compilation des billets parus sur ce blog à […]
L’assemblée générale des membres pour assurer la transparence financière des associations loi 1901
En matière de transparence financière, tout commence avec l’assemblée générale. En tant que mandataire, c’est d’abord à elle que les dirigeants élus doivent rendre des comptes. Dans la pratique, les AG sont souvent formelles ; elles n’en jouent pas moins un rôle de régulateur des organes dirigeants. C’est souvent dans des associations qui ont cessé […]
Les mentions obligatoires des statuts de l’association sportive agréée
On sait que les associations sportives peuvent solliciter l’agrément des pouvoirs publics pour bénéficier de certains avantages. Aux termes de l’article 8 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984, un groupement sportif ne peut obtenir l’agrément que si ses statuts comportent des dispositions statutaires garantissant le fonctionnement démocratique, la transparence de la gestion, […]
Organisation interne (2) : le mode citoyen
Les fondateurs d’une association doivent définir quelle sera l’organisation interne de l’association, c’est-à-dire comment vont s’articuler les pouvoirs des dirigeants et ceux de l’assemblée générale. La plupart du temps, les rédacteurs de statuts adoptent un modèle tout fait et complètent juste les mentions obligatoires, le plus souvent celui de la préfecture. Il serait quelques fois […]